A compter du 1er juillet 2025, Microsoft a mis à jour les « Universal License Terms for Online Services » en ligne afin de clarifier les règles d’achat des modules complémentaires sur Software Assurance (SA), désormais appelés « Cloud Add-ons to Software Assurance (SA) ». Cette modification affine l’interprétation des modules complémentaires qui doivent être achetés dans le cadre du même contrat de licence que leur licence de base.
Que signifie « Universal License Terms for Online Services »?
Les Universal License Terms for Online Services définissent les conditions générales dans lesquelles les Services en ligne de Microsoft font l’objet d’une licence. Ces conditions s’appliquent à divers programmes et accords de licences, notamment les Enterprise Agreements (EA), les Microsoft Customer Agreements (MCA) et les programmes Cloud Solution Provider (CSP). Elles garantissent la cohérence et la transparence de l’offre et de la consommation des services en ligne de Microsoft. Elles garantissent la cohérence et la transparence dans la manière dont les Services en ligne de Microsoft sont offerts et consommés.
Qu’est-ce qui a changé ?
Auparavant, les Online Services Purchasing Rules (règles d’achat des services en ligne) de Microsoft étaient interprétées comme signifiant que tout module complémentaire disposant d’une licence préalable (telle qu’une licence de base SL) devait être acheté dans le cadre du même contrat de licence que cette licence de base.
La situation a changé. Depuis le 1er juillet 2025, Microsoft fait la différence entre les modules complémentaires pour le cloud et les autres modules complémentaires :
- Seuls les « Cloud Add-ons to SA » et les licenses « Step-up » doivent désormais être achetés dans le cadre du même contrat que leur licence de base.
- Les autres modules complémentaires (qui nécessitent une licence de base mais ne sont pas liés à la SA) peuvent désormais être achetés dans le cadre d’un accord différent.
Qu’est-ce qu’un « Cloud Add-on to SA » ?
Un « Cloud Add-on to SA » est un service en ligne (comme Microsoft Defender ou Intune) que vous pouvez ajouter à une licence sur site existante qui est active Software Assurance (SA). C’est un moyen d’étendre votre investissement sur site au cloud.
Exemple :
| Licence de base (avec SA actif) | Cloud Add-on to SA (licence d’abonnement utilisateur) | Explication | Il est idéal pour les organisations qui… : |
| Exchange Server Standard CAL | Exchange Online Plan 1 Add-on (licence d’abonnement utilisateur) | Ce module complémentaire permet aux utilisateurs, qui disposent déjà d’un droit d’accès client (CAL) Exchange sur site avec une Software Assurance active, d’utiliser la messagerie cloud (Exchange Online). |
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Conditions clés pour les Cloud Add-ons to SA
Pour utiliser un Cloud Add-on to SA, vous devez :
- Disposer d’une Software Assurance active pour la licence de base.
- Acheter un Cloud Add-on par licence qualifiante.
- Sacher que l’add-on expire à la fin de la période de validité de la SA ou de l’add-on.
- Uniquement attribuer le module complémentaire aux utilisateurs disposant d’une licence éligible.
Qu’est-ce qu’une license « Step-up » ?
Les licences progressives permettent à un client de passer d’une édition inférieure d’un produit à une édition supérieure sans acheter une nouvelle licence complète. Vous ne payez que la différence de prix.
Exemples :
- Passer de Microsoft 365 E3 à Microsoft 365 E5 à l’aide d’une licence Step-up.
- Passer de Power BI Pro à Power BI Premium par utilisateur via Step-up.
Ces licences progressives doivent être achetées dans le cadre du même accord que la licence originale (de base). Ainsi, si votre licence de base est soumise à un Enterprise Agreement (EA), la licence Step-up doit également être soumise à un EA.
Quels sont les autres modules complémentaires (non liés à l’AS) ?
Il s’agit de modules complémentaires qui nécessitent une licence de base mais qui ne sont pas liés à Software Assurance (SA). Ils sont plus souples en vertu des nouvelles règles.
Exemples :
- Microsoft Teams Phone Standard Add-on: Nécessite l’une des licences prérequises suivantes : Microsoft 365 Business Basic/Business Standard/Business Premium/F1/F3/E3/A3 ; Microsoft Teams EEA ; Microsoft Teams Enterprise ; Microsoft Teams Essentials (AAD Identity) ; Office 365 F3/E1/E3/A1/A3.
- Power Automate Process Mining Add-on: Nécessite Power Automate Premium par utilisateur.
- Power BI Premium Add-on: Nécessite Power Apps, ou Power Automate, ou des licences Office 365/Microsoft 365 spécifiques, ou Dynamics 365.
En vertu des nouvelles règles, ces modules complémentaires et d’autres, qui ne sont pas liés à la Software Assurance, ne doivent pas être achetés dans le cadre du même accord que la licence de base. Ainsi, par exemple, vous pouvez avoir votre licence de base dans le cadre d’un accord Enterprise Agreement (EA) et acheter le module complémentaire dans le cadre du programme Cloud Solution Provider (CSP).
Conclusion
Auparavant, les Online Services Purchasing Rules (règles d’achat des services en ligne) de Microsoft étaient interprétées comme signifiant que tout module complémentaire disposant d’une licence préalable (telle qu’une licence d’abonnement utilisateur (User SL) de base) devait être acheté dans le cadre du même accord de licence que cette licence de base.
Avec la mise à jour des conditions de licence universelle, Microsoft a précisé que cette exigence ne s’applique qu’aux « Cloud Add-ons to Software Assurance (SA) ». Il s’agit de services cloud supplémentaires liés à des licences sur site avec SA actif. Les autres modules complémentaires qui nécessitent simplement une licence préalable, mais qui ne sont pas liés à une licence SA, n’ont pas besoin d’être achetés dans le cadre du même contrat.
Ce changement permet une plus grande flexibilité dans les programmes de licences, tels que Enterprise Agreement (EA) et Cloud Solution Provider (CSP).
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